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Compte-rendu Solidaires-Météo du CHSCTSS Sud-est 8 oct 2021

mercredi 20 octobre 2021


Un CHSCT centré sur les conditions matérielles suite aux réorganisations, sur les travaux en cours et prévus, ainsi que sur les visites de sites effectuées et prévues.

Il est décidé que les réunions H&S se feront sous la forme d’une réunion centrée sur les "accidents de service", d’une autre sur les "visites de site", en supplément des 2 réunions annuelles du CHSCT (au lieu de 3 jusqu’ici).

CHSCTSS Sud-est 8 oct 2021

Présents :
Représentants du Personnel : Marc Borelli, Jean-Marc Clot, Jean Bonhomme, Pascal Grandmaison, Jean-Luc Camilleri
Direction : Frédéric Atger, Patrick Noterman, Marie-José Pitorre
Valérie Renouvel infirmière, Dr Prunières et Dr Capitaine, Jean-Luc Marino,.
En visio Corinne Delaure AP, Pascale Poncin, Lucie Blandin, Elisabeth Bordeneuve ASS, Expertise SST : Sonia Paris-Zucconi ISST

Secrétariat Marc Borelli.

Approbation CR CHSCTSS Sud-est du 13 avril 2021

Visite du CM d’Ajaccio.

L’AP présente le compte-rendu détaillé de la visite.
Actions menées ; installation d’une barrière permettant d’éviter le stationnement devant le portail d’entrée. De plus, beaucoup de problèmes ont été résolus depuis la visite. Néanmoins, DIRSE/D reconnaît qu’un projet de rénovation générale très large est à prévoir.

Pour cela, on doit prendre en compte la réaffectation de certains bureaux. Depuis la baisse des effectifs, certaines pièces sont inoccupées et on doit se demander à quoi on les destine ; l’ampleur des travaux a réaliser en dépend.

Pour Solidaires et FO, certaines actions ne peuvent pas attendre la rénovation. Elles devraient être entreprise rapidement avec un ordre de priorité.

FO : utilité d’impliquer les autres directions dont les agents sont présents sur le site.

L’ISST donne l’exemple de l’électricité. C’est important dans le cas de bâtiments vieillissants. La sécurité électrique et l’incendie sont des « Points de vigilance ».

Compte-tenu de l’ampleur des points à examiner, DIRSE/D propose d’organiser des réunions de CHSCT spéciales « visite de site », éventuellement en visio.
Consensus du CHSCT sur cette proposition.

Visites à prévoir d’ici 2022 :

Aigoual : Valérie Renouvel et Jean Bonhomme vont se charger de la coordonner. A programmer au plus vite.

Ajaccio : une visite a été effectuée, mais il faut prévoir l’écoute des agents. A coupler avec la discussion sur la rénovation.

Aix-en-Provence : grosse visite à planifier en 2022. Il faut commencer par trouver des volontaires pour la planifier.

Information de l’ISST : le CVRH propose des formations sur Aix. Sera communiquée à Florence Cottis du service formation.

Accidents de service :

DIRSE/D propose à nouveau des réunions spéciales sur le sujet, de manière annuelle.

Solidaires estime que ces réunions pourraient se tenir en visio.

Compte-tenu de l’existence de ces 2 types de réunions spéciales (Visite de site et Accidents de service), et sur proposition du DIRSE/D, il est décidé que Le CHSCT va désormais passer à un régime de 2 séances majeures par an plus une réunion « visite de sites » + une réunion « accidents de service »..

Le Dr Prunières pose la question de la tenue des CSSI (anciens CSL) ; celui-ci pourra t’il se tenir en configuration élargie à l’ensemble des membres du CHSCT ?

DIRSE/D posera la question au SG.

Examen des mains courantes.

Points qui restent à résoudre

Aix en salle prévi : malaises et irritations suite au nettoyage des climatiseurs. Depuis, la fiche du produit incriminé a été examinée par le Dr Capitaine. Il constate que dans les conditions d’emploi préconisés, aucun effet délétère n’est identifié. Vérification a été faite auprès de l’entreprise d’une bonne utilisation du produit. Les 5 climatiseurs faits en même temps, ont peut-être amené une trop forte concentration ?

Il peut exister aussi des sensibilités individuelles, des allergies.

La maintenance devrait être étalée dans le temps pour diminuer la concentration du produit dans l’air ambiant. Proposition sera faite à l’entreprise de ne pas faire tous les climatiseurs en même temps : par exemple 2 par jour dans la grande salle avec 1 le matin et 1 l’après-midi.

Changement des conditions de travail liées aux ré-organisations.

Perpignan : la réaffectation des locaux est un sujet de fond.
Le bureau de l’ancien adjoint a été attribué à un collègue rattaché à la DCSC.
FO rappelle la situation d’un local exigu pour les 4 collègues de la DSO.
DIRD attend toujours de la DSO une expression de besoins.
La médecine du travail et les OS pourront se rapprocher des agents afin de faire remonter les besoins métiers et les ressentis des agents.

Aix-en-Provence :

Augmentation de la présence la nuit avec doublement du poste de CPR dès maintenant pendant 6 mois, puis à partir de 2023 toute l’année avec renfort d’un MC pendant les 6 autres mois d’été.
La charge de travail du CPR s’accroît, notamment en saison hivernale.
Il est prévu la création de 2 salles de veille avec fenêtre dans le bâtiment principal, proches des sanitaires et d’un mini-vestiaire à créer. Ces travaux prennent sur un bureau de la maintenance.
Ces salles de veille ne pourront être utilisées que par le personnel Prévi de nuit. Par contre, un rappel devra être fait sur le fait que l’utilisation de la douche ne sera pas réservée aux CPR et MC puisque c’est la seule du bâtiment.
Solidaires confirme que les CPRs sollicités sont favorables à ce projet, sous réserve d’une bonne isolation phonique et en particulier des portes.

Réaffectation de l’ex atelier TTI en espace partagé de travail bureautique pour la Division Service dont l’effectif et les taches augmentent sur le site.

Villas d’Aix-en-Provence :

Problématique de travail isolé dans les villas, notamment villa ex-cdm.

L’autre villa héberge encore 3 agents ex clim (un agent une fois/sem, les 2 autres 2fois/sem) ; la seule solution est de rapatrier les collègues.

Donc 4 agents à ramener dans le bâtiment principal dans un horizon proche.

1ère étape en vue : proposer une solution mixte, avec bureau(x) à plein titre, et bureau(x) partagé(s) en « intermittence ».

Les villas pourront être affectées à des salles de réunion, voire de travail. Mais DIRSED estime qu’à terme, le bâtiment principal sera suffisant pour accueillir tous les agents, même si temporairement, on a des difficultés. DIRSED rappelle que les salles de réunion sont dors et déjà utilisables, modulo l’équipement nécessaire (visio, informatique).
A l’occasion du rapatriement des agents des villas, il pourra être mis à disposition un bureau partagé.
Pour l’AP, un bureau affecté peut également être envisagé dans la villa, ou encore une salle de réunion à réserver à l’avance.

Une action d’évacuation de la dernière villa devra être lancée par la DSO (matériel à évacuer) ; un rappel leur sera fait. Corinne est chargée de questionner le CHSCTSS/DSO.

Question du suivi de l’action ; Solidaires estime qu’il faut un certain suivi au niveau DIRSE, même si l’action ne peut être menée que par la DSO. C’est le CSP Assistant de Prévention qui devra assurer la liaison DSO…

Montpellier :

1er déc fermeture du CRAXX de Montpellier, avec rattachement de 2 agents au CRA de Bastia ; d’où la nécessité d’une salle de repos supplémentaire. Les travaux sont programmés.

Nîmes :

Question d’installer un sanibroyeur à l’étage. Il se trouve que l’accès à cet étage est très difficile avec un escalier à colimaçon. Le capteur de rayonnement pourrait prochainement être installé dans le parc à instrument, rendant inutile l’accès à cet étage. Il est proposé qu’à terme la salle soit désaffectée, voire même l’accès. Si ultérieurement il apparait le besoin d’une salle, il faudra envisager de gros travaux pour réaliser un escalier.
Pour ces raisons, il ne sera pas installé de sanibroyeur, mais en revanche les sanitaires au RDC seront refaits.
Demande du personnel d’un aménagement extérieur, en remplacement de ce qui était prévu sur le parking.

Bâtiment principal d’Aix-en-Provence :

Information de DIRSE/D ; travaux prévus sur 2022-2023 pour prestation complète. Le prestataire s’engage sur le résultat en termes de performance énergétique. Inconvénients ; on « perd la main » et c’est plus onéreux (1M de subventions, plus des crédits). Ce qui est prévu ; toutes les menuiseries, rideaux, coupole dans le hall. Mais pas d’isolation des toits prévue à ce stade, peut-être en option pour les murs. La chaudière à gaz de l’ancien bâtiment et la PAC du bâtiment 93 seront remplacés par un système de pompe à chaleur unique.

Il faudra mettre en œuvre des dispositions transitoires pour maintenir le fonctionnement des services, notamment la prévi !

Nice : risque amiante
Les travaux de désamiantage vont être conduits par le SNIA, mais il faudra mettre en place des dispositions pendant les travaux.

Ajaccio : point radon.
Mesures effectuées en-dessous du seuil, mais non négligeables. Pour le suivi, il va être commandé des dosimètres supplémentaires pour une campagne de mesure sur 2021-2022 au niveau du vide sanitaire.

L’ARS Corse a confirmé que le site d’Ajaccio est propice à l’émanation de radon, le but de la campagne de mesure est de vérifier qu’il ne se reproduit pas d’accumulation de radon.

Utilisation de biocide.
Initiative du DIRSED ; demande à l’AP au correspondant environnement SE de fournir un panorama des pratiques

Contenu des trousses de secours.
Avis favorable des médecins.


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