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Compte Rendu Intersyndical du CHSCTSS-SO du 16 mars 2021

jeudi 25 mars 2021

Participants, pour l’administration :
M Laurent PERRON, DIRSO/D, président
Mme Valérie MILON, DIRSO/DA
M Stéphane JAMONEAU, responsable ayant autorité en matière de ressources humaines et chargé du secrétariat administratif du comité

pour le personnel :

Solidaires Météo :
M Rémy FRUCHARD, titulaire, secrétaire CHSCT
Mme Sylvie LAMBERT, suppléante

CFDT Météo :
Guy PROUIN

SNM/CGT :
Mme Sandrine LAFONT-LINDEN, titulaire
Mme Michelle RAVIER, suppléante

Membres de droit :
Docteur Philippe DOIREAU, médecin de prévention de la DSAC/SO (A partir de 11h20)
M Alain POLLONI, assistant de prévention
M. Frédéric DAMOUR, inspecteur santé et sécurité au travail

Experte : Nathalie Bargerie future SERVICE/D pour la présentation de l’organisation de SERVICE

L’ordre du jour

1- Vérification du quorum, approbation de l’ordre du jour.

OK pour le quorum.

2- Approbation du compte-rendu de la réunion du 01/12/2020

Compte-rendu approuvé sans remarque.

3- Bilan de l’action du CHSCTSS/SO en 2020 et projets 2021

Approuvé, mais regret de ne pas avoir fait d’exercice incendie au CMIR (A organiser en avril pour rester dans les obligations réglementaires). L’ISST insiste sur le fait qu’il faut le faire dans ces conditions très particulières, et avec la baisse constante des effectifs, il est nécessaire de former tous les agents, car les agents formés (guides et serre-files) ne sont pas toujours présents. L’exercice sera fait lors de la visite de contrôle de la société qui gère les alarmes incendie.

Les exercices des autres centres prévus en 2020 se feront dès que possible. Voir pour Tarbes avec la cité administrative et pour Poitiers avec l’aviation civile. Réponse de l’ISST => pas d’obligation réglementaire à le faire pour les petites unités, les agents doivent savoir évacuer, Il n’y a plus de locaux ERP à la DIRSO.

Une information/formation sur les risques incendie pourrait débuter en septembre. (A noter un embouteillage de formation se dessine pour les prévis à la rentrée.

4- Examen du registre santé et sécurité au travail

Agen : Femme de ménage => Courrier fait il y a une quinzaine de jours à la société APR, mais pas de réponse de la part de la société. Affaire à suivre, voir à relancer s’il n’y a pas de réponse.

CMIRSO : Stores de la prévis, il n’y a pas encore eu d’intervention sur les stores,

CMIRSO : Porte d’accès et vidéo : problèmes résolus avec une bonne résolution pour les caméras. Il y a aussi une vidéo surveillance qui n’est pas encore activée, il est nécessaire de prévenir les agents. Enregistrement sur présence de mouvement. Les enregistrements sont conservés 30 jours.

La Rochelle : Problème d’écran pour un agent (réponse du docteur DOIREAU, il était absent lors de la visite médicale à La Rochelle). L’agent va être doté de nouveau matériel à la fin de cette semaine.

5- Suivi des actions des plans CHSCTSS

Voir fiches AMELIO et le document fourni.

Actions clôturées : Point d’eau MIR33 (plus d’intérêt des agents)

4218-16 (CMIR) : Action de rénovation du revêtement sol à faire au niveau du bâtiment

4484-17 (CMIR) : Verrouillage de la porte de l’escalier de secours du 1er étage fait, donc à clôturer

4484-33 (CMIR) : Contrôles mensuels des véhicules pas notés dans le carnet de bord (les agents ne sont plus à la DIRSO) => Faire un rappel vers la MIR33...

4404-05 (AUCH) : Traces d’humidité dans les murs, pas encore traitées, voir avec le propriétaire des locaux (gestionnaire du l’aérodrome)

4025-05 (BIARRITZ) : Réaménager la salle technique, pas facile à traiter, limiter l’accès à cette salle.

3895-12 (LIMOGES) : Fauteuils abîmés, un fauteuil va être livré pour le nouveau poste DSI. Sinon, pas urgent pour d’autres fauteuils non utilisés régulièrement.

4403-14 (TARBES) : Formaldéhyde à voir avec le docteur DOIREAU qui devait présenter aux agents de Tarbes. Cela n’a pas été fait par le service médical, à faire en visioconférence. Action à faire par l’infirmière car un seul médecin sur 2 ans. Enquête à faire au niveau des deux nouveaux encadrants.

4768-04 et 4768-11 (ISST) : Politique pour la gestion des EPI et Risques biologiques, ces actions sont à traiter au niveau national.

Reporter les actions du plan CHSCT 2019 dans un nouveau plan CHSCT SO de 2021

6- Retour sur les mesures DIRSO face au COVID

La vaccination prévue par le service médical de Mérignac a pris du retard, les vaccins ne sont pas disponibles…
20 premières doses de prévues pour l’AC et MF sud-ouest, lorsque la diffusion du vaccin sera à nouveau autorisée.
Le Docteur Doireau se fera vacciner le 20 mars.

7- Présentation du second rapport d’inspection ISST et programmation de la suite

Difficulté à rédiger le rapport suite à la charge de travail de l’ISST.

Exercice incendie à faire dans les centres. A voir avec le gestionnaire des sites…

Suivi des temps de travail

Les multiprises sont à éviter, surtout avec les appareils chauffants.

Limiter le stockage des cartons

Plan de prévention à faire avec les gestionnaires des sites (sécurité incendie).

La prévention est une tâche ingrate .

Mettre en place un « registre unique de sécurité » pour tracer les contrôles obligatoires => Pas encore traité au niveau national

8- Point sur les situations individuelles (CSL)

Passage en revues des agents qui ont des soucis de mobilité dans le cadre de la réorganisation, reste 1 à 2 cas à traiter au niveau de la DRH nationale.

9- Réattribution des bureaux au CMIR

Voir les plans et documents présentés par Valérie MILON

L’aviation civile ne sollicite plus de locaux pour ses besoins, ce qui facilite la réorganisation des bureaux pour les besoins de la division SERVICE

Revoir l’organisation de la salle Prévi MC/CPR afin d’éviter d’avoir 5 MC dans la même salle.

L’idée est de mettre SUPPORT de proximité au RdC proche de l’entrée du bâtiment. accès,

C’est un projet à long terme, la communication vers les agents n’est pas encore d’actualité,

Le CRC n’est pas prévu dans le déménagement des bureaux, et pour d’autres agents on attendra qu’ils partent à la retraite.

10- Questions diverses

- Panne de l’Ascenseur du CMIRSO

L’ascenseur est réparé, la société ORONA est chargée de la maintenance de l’ascenseur du CMIRSO. La panne a durée 2 à 3 semaines et a été surtout préjudiciable à la femme de ménage pour le transport de son chariot ménager.

- Formation Recyclage SST

Les secouristes qui ont dépassé les deux ans de validité, doivent être retirés des listes des SST. Ils seront remis sur les listes dès qu’ils auront fait le recyclage. Sinon, il y aura des possibilités de recyclage avec l’Aviation Civile qui dispose de 2 formateurs.

- Enquête travailleurs isolés

Vérifier le tableau envoyé par l’AP, et le faire remonter au niveau national.

Les abonnements des deux DATI de la DIRSO seront repris par SUPPORT/D pour l’agent de la DSO de Mérignac et l’AERO de Blagnac.

L’ISST préconise de faire la différence entre les travailleurs isolés au bureau et ceux qui sont sur le terrain en extérieur (il propose deux solutions différentes).

- Organisation de la division Service

Une organisation du même type entre la DIRSO et la DIRSE avec un renfort CPR en permanence toute l’année . permet de répondre aux engagements vis-à-vis du COZ.

Le scénario privilégié de la DIRSO est le « 4bis ».

Avec 5 vacations MC en hiver et 2 vacations MC en été, 2.,5 vacations clim par jours ouvrés, les vacations porte-feuille de l’ordre 2 à 3 vacations par jours ouvrés, le seul souci sera lié aux effectifs réellement disponibles et d’avoir suffisamment de MC volontaires pour du H24.

Le calendrier : les fiches de poste seront proposées le 6 mai. L’organisation 4Bis sera en place après la disparition des PAR en 2022 ou 2023. En attendant cela sera une organisation transitoire à partir du 4 octobre. Il sera nécessaire de disposer de renforts pour les 2 prochaines VH (sorties d’école comme pour la VH 2020-2021),

Inquiétudes exprimées par les futurs MC sur le nombre de jours de formations à faire en plus de la charge de travail actuelle.

Les mutations hors ICP se feront sur les fiches pérennes, donc pour les MC sur la fiche H24.

- Locaux du centre montagne de FOIX

Installation à partir de mars 2021, pour une prise de poste à partir de septembre., Les locaux sont loués au conseil départemental. 4 bureaux au 1er étage sur un espace central, pour 3 postes de travail prévi et un poste bureautique. Un espace central avec possibilité pour la pause café et la prise de repas. Le local technique sera commun avec les autres services. Une place de parking est réservée pour le véhicule de service.

Reste à trouver une solution pour la restauration (tickets resto ou restaurant administratif à trouver), mais pas de douche dans ces locaux.

A terme : un nouveau site sera disponible en 2024 dans les locaux de la DIR Route, même nombre de bureaux mais au RdC et avec la possibilité d’une douche.

11- Calendrier des prochaines réunions et des visites de sites

Prochaine réunion du CHSCT : le 29 juin 2021

Les visites seront programmées lors du prochain CHSCT de juin

Faire la visite de Foix en même temps que Blagnac et Albi avant l’installation des agents à l’automne 2021.


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